MENTIONS LEGALES DU SITE INTERNET
www.bonnet-biarritz.fr
1. Identité de l’exploitant du site www.bonnet-biarritz.fr
Dénomination Sociale : la société BONNET
Président : Patrick BONNET
Numéro RCS : 388 163 430
Siège Social : 10 allée Marie Politzer – 64200 BIARRITZ.
N° tél. : 06.71.83.95.82
mail : info@bonnet-biarritz.fr
Numéro de TVA intracommunautaire : FR88 388 163 430
Directeur de la publication : Patrick BONNET
2. Hébergeur
Dénomination sociale : OVH
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
3. Propriete intellectuelle – Protection des base de donnees
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Il est interdit d’extraire et/ou de réutiliser de façon systématique des parties du Site sans l’autorisation écrite et préalable de BONNET. En particulier, il est interdit d’utiliser de robot d'aspiration de données, ou tout autre outil similaire de collecte ou d'extraction de données pour extraire (en une ou plusieurs fois), pour réutiliser une partie substantielle du Site sans l’autorisation écrite et préalable de BONNET. Il est interdit de créer et/ou de publier des propres bases de données qui comporteraient des parties substantielles du Site sans l’autorisation écrite et préalable de BONNET.
4. Responsabilite
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Compte tenu des caractéristiques intrinsèques de l’Internet, BONNET ne garantit pas l’Internaute contre les risques notamment de détournement, d’intrusion, de contamination et de piratage de ses données, programmes et fichiers. Il appartient à l’Internaute de prendre toutes mesures appropriées de nature à protéger ses propres données, programmes et fichiers notamment contre les virus informatiques.
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